Mentions légales

www.paysvoironnais.com est le site officiel de la Communauté du Pays Voironnais.

Communauté du Pays Voironnais

  • Adresse :
    40 rue Mainssieux
    cs 80363
    38516 Voiron cedex

  • Tél. : 04 76 93 17 71
  • Mail : info@paysvoironnais.com

Directeur de la publication : Bruno Cattin- Président de la Communauté d'agglomération du Pays Voironnais

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Service communication

Photographies : © Pays Voironnais, Stratis, sauf mention contraire

Hébergement : STRATIS par OVH

Fonds cartographique : Google Maps

 

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Communauté du Pays Voironnais ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.

Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel.

La Communauté du Pays Voironnais ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l'utilisation qui peut en être faite. La Communauté du Pays Voironnais dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que la Communauté du Pays Voironnais cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Protection de la vie privée

  1. Utilisation des cookies : Ce site n'en utilise pas. Aucune information nominative n'est enregistrée.

  2. Messagerie :

Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, service en ligne, formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services de la Communauté du Pays Voironnais, responsable des traitements, ou ses établissements. Elles ne sont transmises à aucun tiers non autorisés ni à titre onéreux ni à titre gratuit. Les données ne sont conservées que pendant la période de leur utilisation ou dans le respect de dispositions légales applicables notamment à des fins de police ou d’archivage).

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données) les personnes disposent d’un droit d’accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL.

Les personnes peuvent exercer leurs droits en s’adressant au délégué à la protection des données par courriel à dpo(at)paysvoironnais(dot)com

En cas de désaccord persistant concernant vos données, vous avez le droit de saisir la CNIL à l'adresse suivante : Commission Nationale Informatique et Libertés, 3 place de Fontenoy 75007 Paris, https://www.cnil.fr/fr / 01 53 73 22 22.

Droits d'utilisation et de reproduction

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.paysvoironnais est exclusivement destiné à l'usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.

Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.

Logo : Le logo de la Communauté du Pays Voironnais est la propriété de la Communauté du Pays Voironnais.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.

Droit applicable

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.

 

Mentions légales de la billetterie en ligne du service culturel

 Communauté d’agglomération du Pays voironnais
40 rue Mainssieux
cs 80363
38516 Voiron cedex

Tél. : 04 76 93 17 71 - Mail : culture@paysvoironnais.com

Directeur de la publication : Bruno Cattin- Président de la Communauté d'agglomération du Pays Voironnais

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Service patrimoine culturel 04 76 93 16 99

 

Conception et réalisation :

Solution Welogin ® - Login Informatique - 8 Rue Fernand Léger, 37000 Tours

 

Photographies : © Service Patrimoine culturel du Pays Voironnais, Sylvain Frappat, Gilles Galoyer, Steve Vachet, Archives Municipales Moirans, Hélène Dodet, BSide Company, Les Alter Egoïstes, Ule Ewelt, The Street Yeti.

 

Hébergement : CASTEL-IT (37270 Larcay)

 

Téléchargez les CGU-CGV : Conditions Générales d'utilisation et de vente de la billetterie